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La navigation maritime regroupe plusieurs branche, dont celles des officiers et personnels navigants d'exécution des transports maritimes, celles des officiers et personnels navigants d'exécution des passages d'eau et celle des personnels sédentaires de la navigation. Nous faisons le point sur les positions qu'y occupe l'assureur prévoyance de référence du secteur, Humanis.
Les passages d'eau pris dans la vase
Dans les passages d'eau, les relations entre les partenaires sociaux et Humanis ne sont pas vraiment au beau fixe. En effet, les premiers se plaignent, depuis de longs mois déjà, de lenteurs dans le traitement des dossiers et dans les mises en paiement des prestations. L'exaspération des salariés pris en charge par le régime et, par ricochet, celle de leurs représentants syndicaux ont fini par convaincre le Gaspe, la chambre patronale, de se saisir pleinement d'un dossier qui commençait à polluer les relations sociales de la branche.
Les réflexions du Gaspe n'ont pas tardé à aboutir à quelque résultat. Lors de l'une des dernières commissions paritaires des passages d'eau, le syndicat patronal a annoncé aux représentants des salariés qu'il envisageaient fortement de changer d'assureur prévoyance.
S'il est vrai que notre tour d'horizon ne démarre pas de la meilleure des manières, il convient toutefois de préciser que les passages d'eau formant deux très petites branches, qui emploient au total moins de 1000 salariés, ils risquent fort d'être fusionnés à une autre branche de la navigation maritime. Et pourquoi pas, en particulier, à celles qui composent les transports maritimes ? Où, justement, après avoir longtemps bénéficié d'une désignation, Humanis demeure bien implanté.
Les transports maritimes remis à flots
Le régime des transports maritimes, puisqu'il est question de lui, fait l'objet d'une négociation paritaire depuis l'automne 2016. Nous avons évoqué cette discussion à plusieurs reprises : au départ, elle a donné lieu a bien des tensions entre les partenaires sociaux, dans la mesure où Armateurs de France (ADF), la chambre patronale, avait décidé d'imposer une procédure de référencement aux représentants des salariés, alors que ces derniers entendaient s'orienter vers une procédure de recommandation.
Afin de surmonter leurs différends, les partenaires sociaux ont fait le pari de s'accorder avant toute chose sur le contenu du nouveau régime. Après plusieurs mois d'échanges, ils sont venus à bout de ce chantier. Soumis à signatures fin avril, l'accord prévoyance reprend l'essentiel de l'accord précédent tout en actant notamment un élargissement de son champ d'application aux activités "liées à l'exploitation des navires", un abandon de la garantie relative à la piraterie, au terrorisme et à la guerre et, pour les femmes marins enceintes, un maintien à 100 % du salaire réel, comprenant les éventuelles indemnités de nourriture. La CFDT, la CFE-CGC et la CFTC ont fait savoir qu'elles signeraient l'accord.
A la suite de cette négociation réussie, les partenaires sociaux pourraient tenter de se saisir à nouveau de la question du lien entre la branche et son ou ses assureur(s). Quoiqu'il en soit du choix qu'ils feront, les positions bien établies d'Humanis ont peu de chance d'être fondamentalement remises en cause dans la branche. Dans l'ensemble, Humanis est bien vu par les organisations salariales et par ADF. Surtout, l'assureur paritaire est bien connu des employeurs, désormais seuls maîtres à bord en matière de protection sociale.
Les sédentaires vers une labellisation ?
Quoi qu'il en soit de cette liberté nouvelle des chefs d'entreprise, aucun assureur, surtout quand il est paritaire, ne boude les honneurs qui pourraient lui être rendus par les partenaires sociaux d'une branche. En l'occurrence, chez les personnels sédentaires de la navigation, jusqu'à présent, le régime prévoyance n'a jamais été associé à un ou plusieurs opérateur(s) privilégié(s).
D'après nos informations, cette situation pourrait bien être amenée à évoluer rapidement. Lors de la commission paritaire de la branche qui s'est tenue fin avril, ADF a fait savoir aux représentants des salariés qu'il souhaitait que la branche s'orientât prochainement vers une procédure de "labellisation" de deux organismes assureurs ou plus. Les syndicats de salariés ne se sont, bien évidemment, pas opposés à cette idée.
Cette option d'une labellisation d'au moins deux assureurs sera-t-elle également celle qu'ADF défendra dans les deux autres CCN des transports maritimes qu'il gère ? Affaire à suivre.
